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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs
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ETIQUETTE SUIVEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIQUETTE SUIVEUSE
Terres et Terroirs SA

Numéro de dépôt :
3322033
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
ETIQUETTE SUIVEUSE de Terres et Terroirs

Présentation de la marque ETIQUETTE SUIVEUSE

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIQUETTE SUIVEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terres et Terroirs domicilié(e) 69 rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres et terroirs Mr Patrick Merlant domicilié(e) 69 rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque ETIQUETTE SUIVEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIQUETTE SUIVEUSE est expirée depuis le 4 novembre 2014.

Terres et Terroirs a également déposé les autres marques suivantes : Point Critique , ASTROLABE


Terres et Terroirs SA - 69 rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Terres et terroirs Mr Patrick Merlant - 69 rue André Karman,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Conception et developpement de logiciels et d'ordinateurs. Elaboration (conception), installation maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Communication par ordinateur. Entreposage de données ou de documents stockés electroniquement. Transport ; emballage et entreposage de marchandises information en matière de transport.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.